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Marques déposées par monsieur SEVLIAN Patrick
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ADIPO GRAMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADIPO GRAMME
Monsieur SEVLIAN Patrick
SEVLIAN Patrick

Numéro de dépôt :
93478708
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013

Présentation de la marque ADIPO GRAMME

Déposée le 30 juillet 1993 par monsieur SEVLIAN Patrick et SEVLIAN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADIPO GRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Les déposants sont monsieur SEVLIAN Patrick domicilié(e) La Terrasse, 22 bis, rue du 11 Novembre,07130 SAINT-PERAY,France (dossier no 2246369) - 07130 - France et SEVLIAN Patrick domicilié(e) 07800 SAINT GEORGES LES BAINS,FRANCE (dossier no 2246655) - 07800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2246369) - 92300 - France.

La marque ADIPO GRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADIPO GRAMME est expirée depuis le 15 juillet 2013.


Monsieur SEVLIAN Patrick - La Terrasse, 22 bis, rue du 11 Novembre,07130 SAINT-PERAY,France (dossier no 2246369) - 07130 - France

SEVLIAN Patrick - 07800 SAINT GEORGES LES BAINS,FRANCE (dossier no 2246655) - 07800 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2246369) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246369 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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